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Chic et choc : la simplification

par Danielle Kaisergruber - 10 Mai 2013

Une grosse pierre dans le jardin de la bureaucratie. Vaguement évoqué dans un discours présidentiel français, le « choc de simplification » devrait être pris au sérieux. Mais on va bientôt être tétanisé sous les chocs promis alors que la lutte « contre l'inflation normative » pourrait être des plus salutaires.


Rapport normes plantu

Alain Lambert et Jean-Claude Boulard, à la demande du Premier Ministre lui ont rendu le 26 mars 2013 un Rapport de première importance. Il s'ouvre sur un dessin de Plantu « Liberté-Egalité-Dépoussiérage », il contient un concours des normes les plus absurdes...et dénonce les absurdités auxquelles conduisent un amour immodéré de la LOI, une passion pour les zonages, les petits détails distinctifs et l'envie bureaucratique de contrôler.


Alain Lambert et Jean-Claude Boulard ne sont pas des comiques : Conseiller maître à la Cour des Comptes pour l'un, Conseiller d'Etat pour l'autre, tous deux parlementaires, tous deux responsables de collectivité territoriales, ils ont une longue expérience de l'action publique et des circuits administratifs.


Le concours des normes les plus imbéciles pour commencer : le Premier prix va à l'article L 230.5 du Code rural prescrivant la place respective des saucisses, des œufs, des nuggets, petits pois et autres produits dans tous les restaurants scolaires de France...La quantité d'œufs durs à servir est détaillée par âge... et bien sûr personne n'assure le contrôle. Le deuxième prix...est du même tabac mais je vous laisse le plaisir de découvrir (tout est en ligne).


La liste des « schémas » en comporte une soixantaine... genre « schéma régional formations, santé, social et territoire » qui se superpose au « schéma de la formation tout au long de la vie ». Quant au zonage, il distingue les « zones d'aménagement différé » qui peuvent aussi être des «  zones d'animation pédagogique » ou des « zones écologiques contrôlées »...

 

Conséquences : nul n'est sensé ignorer la loi mais nul ne peut la connaître. Et comme il est impossible de contrôler tout ce qui devrait être contrôlé, nul n'est responsable. L'étouffement nous guette : les normes concernant les bâtiments, le monde agricole, les marchés publics sont particulièrement effrayantes et sont devenues contreproductives. Imaginer que les auteurs se soient attaqués au Code du Travail ou à la « tuyauterie du système de la formation professionnelle »...
Alors que faire : des propositions sont faites pour « alléger le stock » et « arracher les normes du désordre dans lequel elles prospèrent ». Favoriser tout ce qui peut faciliter l'interprétation des normes, nettoyer les normes européennes des « surtranspositions nationales », résister aux pressions. Et cela a un impact économique, et plus encore un impact démocratique.

 

En somme, avoir du courage, savoir dire non et développer une culture de la confiance.

Références : Alain Lambert, Jean-Claude Boulard, Rapport de la mission de lutte contre l'inflation normative

 

 

 

 

 
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Auteur(s) : Danielle Kaisergruber