La prévention des risques professionnels vue par les salariés, Thomas Coutrot, Premières Informations, Premières Synthèses, N° 05.1, DARES, janvier 2008

Recueillir le point de vue des salariés quant à la prévention des risques professionnels semble fondamental pour qui s'intéresse aux politiques à mettre en œuvre en la matière. Ce document est ciblé sur cet enjeu d'importance. Il s'attache à présenter brièvement les enseignements tirés de la dernière enquête Conditions de travail (2005), conçue conjointement par la DARES et l'INSEE, concernant les  salariés. Il aborde différentes questions, parmi lesquelles : l'information et la formation reçues sur les risques encourus, l'incidence des CHSCT sur les politiques de prévention ou encore la fréquentation des médecins du travail. On y apprend ainsi que la présence dans l'établissement d'un CHSCT multiplie les chances pour un salarié de bénéficier d'une information ou d'une formation. Parmi les autres déterminants de l'accès à la formation ou à l'information, on relèvera cependant également la taille de l'entreprise, le secteur d'activités d'appartenance (davantage de prévention dans le secteur industriel), l'affectation à un poste « à risques » et le sexe du salarié : les femmes semblent en effet, « toutes choses égales par ailleurs », moins bénéficier d'information et formation sur les risques que les hommes. Sur ce point, le document fait état de pistes d'interprétations qui restent à approfondir.

http://www.travail-solidarite.gouv.fr/IMG/pdf/2008.01-05.1.pdf

Fourth European Working Conditions Survey, A. Parent-Thirion, E. Fernandez Macias, J.Hurley, G.Vermeylen, European Foundation for the Improvement of Living and Working Conditions, 2007

Ce document constitue le rapport de synthèse des résultats de la 4ème Enquête Européenne sur les conditions de travail, réalisée par la Fondation de Dublin en 2005.
Réalisée par questionnaire auprès des travailleurs, elle vise à donner des informations suffisantes pour décrire et comparer les conditions de travail dans 31 Etats (ceux de l'Union Européenne auxquels s'ajoutent la Croatie, la Norvège, la Suisse et la Turquie). Dans cette mesure, l'enquête aborde un éventail très large de thématiques : situation des marchés du travail, temps de travail, salaires, relations entre travail et vie personnelle, satisfaction au travail, organisation du travail, etc.... Si l'ensemble des données présentées sont intéressantes, on pourra notamment s'arrêter ici sur la question des relations entre travail et santé qui forme la matière du chapitre 7 du document. On y trouvera un ensemble d'informations relatives à la manière dont les travailleurs perçoivent l'impact du travail sur leur santé, en regard notamment de leurs formes d'emploi et du secteur dans lequel ils sont occupés.
La conclusion du document permet de résumer les principaux enseignements de l'enquête en regard de différentes objectifs : « sécurité des carrières et de l'emploi », « promotion du bien-être des travailleurs », « développement des compétences » et « réconciliation entre vie professionnelle et vie personnelle ». Au chapitre « bien-être », on retiendra que les principaux maux imputés au travail résident dans les TMS, suivis de la fatigue et du stress. Quant à l'impact de l'organisation du travail, il se traduit par une augmentation générale de l'intensité du travail, couplée à un niveau élevé d'autonomie des travailleurs.

http://www.eurofound.europa.eu/pubdocs/2006/98/en/2/ef0698en.pdf

Quality of Work and Employment in Europe, European Working Conditions Observatory, European Foundation for the Improvement of Living and Working Conditions, 2007

La notion de qualité de l'emploi semble s'avérer suffisamment compréhensive pour faire écho à celle de conditions du travail. C'est l'objet de ce rapport de l'Observatoire Européen des Conditions de Travail de faire le point sur l'état de la question. S'appuyant sur le regain d'intérêt dont semble faire l'objet « the quality of work and employment » à l'échelon communautaire, la Fondation de Dublin a ainsi sollicité à cette fin, par questionnaire, son réseau de correspondants nationaux. Sont donc rapportées ici les informations, qualitatives, collectées. Le document s'attache en premier lieu à faire état de l'historique et du contenu de la notion. Si ce dernier est propice au débat, la Fondation retient néanmoins quatre dimensions constitutives de la qualité de l'emploi, qu'elle utilise dans ses différents travaux (notamment l'Enquête Européenne sur les Conditions de Travail) : sécurité des carrières et de l'emploi, santé et bien-être des travailleurs, développement des compétences et réconciliation entre vie professionnelle et personnelle. C'est au regard de ces dernières que les enseignements du travail réalisé sont présentés. De nombreuses sous questions sont ainsi abordées, permettant de fournir des éléments de comparaison supplémentaires entre les Etats Membres. Supplémentaires car, comme le document le relève en conclusion, il demeure difficile de chiffrer l'ensemble de ce qui fait ou devrait faire la qualité de l'emploi. En conséquence, on pourra prendre conjointement connaissance de l'enquête sur les conditions par travail et du présent rapport.

Lire le document : http://www.eurofound.europa.eu/docs/ewco/tn0612036s/tn0612036s.pdf

Expert forecast on emerging psychosocial risks related to occupational safety and health, Emmanuelle Brun and Malgorzata Milczarek, European Agency for Safety and Health at Work, 2007

Ce rapport s'inscrit dans un ensemble de productions de l'Agence Européenne pour la santé et la sécurité au travail visant à identifier les risques émergents (à la fois nouveaux et d'importance croissante) pour la santé des travailleurs. Après des publications relatives aux risques physiques puis biologiques et chimiques, il est consacré aux risques psychosociaux. Aux fins de cerner ces derniers, l'étude s'appuie sur les réponses apportées aux questionnaires qui leur ont été adressés par des experts du champ issus de 13 pays de l'Union Européenne, des Etats Unis et de l'Organisation Internationale du Travail. Cette enquête par questionnaire est complétée par une revue de la littérature scientifique publiée.
Les risques psychosociaux sont ainsi associés à cinq séries de facteurs : l'insécurité de l'emploi résultant des nouvelles formes de travail et d'organisation des entreprises, le vieillissement de la main d'œuvre, l'intensification du travail, l'accroissement des implications émotionnelles du travail (notamment dans les activités de service) et un mauvais équilibre entre travail et vie privée. Ces différentes situations à risques peuvent bien entendu se combiner. On peut ainsi se rendre compte que les risques psychosociaux sont largement la résultante de conditions socio économiques ou organisationnelles extérieures aux individus.
Outre les informations qu'il apporte, le document s'avère intéressant en regard de la richesse de ses références bibliographiques, mentionnées en annexe.

http://osha.europa.eu/publications/reports/7807118/7807118.pdf/at_download/file

Work-related stress, Irene L.D. Houtman, European Foundation for the Improvement of Living and Working Conditions, 2005

En complément de "Expert forecast on emerging psychosocial risks related to occupational safety and health" , on pourra se reporter à ce rapport thématique rédigé pour le compte de l'Observatoire Européen des Conditions de travail de la Fondation de Dublin. Il est fondé à la fois sur la littérature, les données existantes au moment de sa publication (incluant les enquêtes européennes sur les conditions de travail) et les informations fournies par le réseau de correspondants nationaux de l'Observatoire. Il s'attache à présenter les causes du phénomène et leurs évolutions, les effets du stress, ainsi que des initiatives de prévention, ciblées sur l'individu ou l'organisation, menées dans différents pays.

http://www.eurofound.europa.eu/ewco/reports/TN0502TR01/TN0502TR01.pdf

Managing musculoskeletal disorders, Mario Giaccone, European Foundation for the Improvement of Living and Working Conditions, 2007

Les troubles musculo-squelettiques ont donné lieu ces derniers mois à de multiples initiatives tant du côté des institutions de l'Union que des organisations syndicales européennes. Ce rapport de la Fondation de Dublin présente une synthèse des différents aspects de cette question majeure. Les affections regroupées sous l'appellation TMS constituent en effet les maladies professionnelles les plus répandues en Europe. Sont ainsi notamment abordés : les définitions et réglementations de la notion au niveau communautaire et national, les causes de nature diverse (facteurs organisationnels, psychosociaux, physiques), à l'origine de ces troubles, les outils de suivi quantitatif existants et la mesure du phénomène en regard de différentes variables (âge, secteur, sexe, statut d'emploi, taille de l'entreprise).
Des constats généraux sont présentés en conclusion, ainsi de l'incidence de certaines modalités d'organisation du travail et des facteurs psychosociaux sur la survenue de ces troubles.
Il est à noter que les rapports nationaux ayant permis de réaliser cette synthèse sont accessibles en ligne depuis le site de la Fondation de Dublin.

http://www.eurofound.europa.eu/ewco/studies/tn0611018s/tn0611018s.htm

Place of work and working conditions, Andrea Broughton, European Foundation for the Improvement of Living and Working Conditions, 2007

Fondé sur les données issues de la 4ème Enquête Européenne sur les Conditions de Travail ainsi que sur des informations collectées au niveau national, ce document vise à rendre compte de l'impact du travail hors de l'enceinte de l'entreprise sur les conditions de travail. A ce titre, il englobe différentes situations : travailleurs dont les fonctions impliquent par nature de sortir de l'entreprise (construction, transport par exemple) mais aussi personnes conduites pour des raisons différentes de la nature des tâches à accomplir, à travailler à distance, en permanence ou non. Au sein de cette catégorie figure les « teleworkers », définis comme les travailleurs recourant pour l'exécution de leurs tâches aux technologies de l'information (et entretenant par là un lien avec leur entreprise).
Dans cette perspective, le rapport détaille un certain nombre de questions : risques quant à la santé et la sécurité de ces travailleurs, conditions d'exécution du travail à proprement parler (autonomie, isolement, etc..), temps de travail, équilibre entre vie professionnelle et personnelle. Il inclut également des données quantitatives permettant de prendre la mesure du phénomène et rappelle les initiatives des partenaires sociaux européens pour encadrer le télétravail.
En regard de l'importance croissante de ces formes de travail (bien que les nouveaux Etats Membres semblent s'inscrire plus lentement dans ce mouvement), les conclusions présentées s'attachent à en rappeler les principaux avantages et inconvénients.
Un document informatif intéressant sur un sujet encore assez peu abordé dans une perspective européenne.

http://www.eurofound.europa.eu/docs/ewco/tn0701029s/tn0701029s.pdf

Teamwork and high performance work organisation, Renáta Kyzlinková, Lenka Dokulilová and Aleš Kroupa, European Foundation for the Improvement of Living and Working Conditions, 2007

Ce document nous livre une approche comparative du "teamwork", envisagé comme une nouvelle forme d'organisation du travail rompant avec la parcellisation des tâches caractéristique du taylorisme. Il s'appuie sur les enseignements de la 3ème Enquête Européenne sur les conditions de travail (2000/2001), ainsi que sur 16 contributions nationales en provenance d'anciens comme de « nouveaux » Etats Membres.
Les difficultés à définir de manière générale, et par voie de conséquence à mesurer, le « travail en équipe » sont abordées en premier lieu. Suffit-il d'entretenir des relations avec ses collègues pour travailler en équipe ? Non pour les auteurs qui envisagent donc la notion comme l'un des outils d'une organisation du travail performante, tant sur le plan économique que social (par référence à la qualité de l'emploi).
Sur cette base, le document s'attache à cerner le phénomène en regard de différentes variables telles que le sexe, le secteur d'activité, la taille de l'entreprise, la catégorie professionnelle. Il aborde ensuite les conséquences potentiellement négatives du travail en équipe, pressions temporelles notamment.
Les conclusions présentent une appréciation nuancée de cette forme d'organisation du travail. Il n'est ainsi pas acquis que le travail en équipe soit nécessairement synonyme de plus grande autonomie pour le travailleur. Cette dernière semble davantage déterminée par la catégorie professionnelle d'appartenance. Plus globalement, le travail en équipe peut recouvrir des caractéristiques très différentes, résultant directement des conditions de mise en œuvre de cette modalité d'organisation.

http://www.eurofound.europa.eu/ewco/reports/TN0507TR01/TN0507TR01.pdf

Annual review of the working conditions in the EU: 2005-2006 (Fondation de Dublin, 2006)

Cette synthèse, en anglais, constitue la troisième édition d'un travail conduit pour le compte de l'Observatoire Européen des Conditions de Travail, organisme dépendant de la Fondation de Dublin. S'appuyant sur des données relatives à la période s'étendant de janvier à décembre 2005, ce document relate les principaux développements intéressant les conditions de travail autour de 4 thématiques centrales: perspectives de carrière et sécurité de l'emploi, santé et bien-être au travail, développement des compétences et conciliation entre vie professionnelle et personnelle. Les évolutions présentées intéressent la législation communautaire, les politiques de l'Union, les données statistiques, les tendances observables sur le lieu de travail autour des objectifs de la stratégie de Lisbonne et le rôle des partenaires sociaux.
Concernant la santé au travail, on retiendra les développements soulignant les enjeux communautaires en la matière : simplification des directives santé/sécurité, lente émergence du règlement Reach, recherche des moyens d'action pour faire face aux troubles musculo squelettiques. On relèvera également que la problématique du temps de travail, telle qu'envisagée au niveau communautaire, est retracée en lien avec l'impératif de santé sécurité des travailleurs.

Anni Weiler, Annual review of the working conditions in the EU: 2005-2006, Fondation de Dublin, 2006

Conditions de travail et santé au travail des salariés de l'Union Européenne: des situations contrastées selon les formes d'organisation, Antoine Valeyre, Centre d'Etudes de l'Emploi, novembre 2006

Ce document de travail résulte d'une recherche menée par l'auteur pour le compte de la DARES et s'appuie sur les données issues de la troisième enquête européenne sur les conditions de travail réalisée en 2000. L'étude tend à explorer les liens entre 4 formes distinctes d'organisation du travail et les conditions de travail ainsi que la santé des salariés. Les formes d'organisation du travail retenues sont les formes apprenantes, en lean production, tayloriennes et de structure simple. Ces modèles d'organisation sont mis en correspondance avec les conditions physiques de travail, les horaires de travail, les pressions temporelles pesant sur les salariés et les atteintes à la santé et à la sécurité (incluant le stress professionnel), tels qu'ils sont renseignés par l'enquête européenne. Concernant la santé et la sécurité, l'étude formule des conclusions nuancées : les affections physiques sont généralement moins répandues dans les organisations apprenantes que tayloriennes mais le constat est inverse s'agissant des affections d'ordre psychologique. Les organisations en lean production s'avèrent quant à elles globalement moins favorables à la santé des salariés que les formes tayloriennes. En somme, il semble que les «nouvelles formes d'organisation du travail sont peu porteuses d'une meilleure santé au travail».

Lire le document : Conditions de travail et santé au travail des salariés de l'Union Européenne : des situations contrastées selon les formes d'organisation

Conditions de travail et santé au travail des salariés de l'Union Européenne: des situations contrastées selon les formes d'organisation, Antoine Valeyre, Centre d'Etudes de l'Emploi, novembre 2006

Ce document de travail résulte d'une recherche menée par l'auteur pour le compte de la DARES et s'appuie sur les données issues de la troisième enquête européenne sur les conditions de travail réalisée en 2000. L'étude tend à explorer les liens entre 4 formes distinctes d'organisation du travail et les conditions de travail ainsi que la santé des salariés. Les formes d'organisation du travail retenues sont les formes apprenantes, en lean production, tayloriennes et de structure simple. Ces modèles d'organisation sont mis en correspondance avec les conditions physiques de travail, les horaires de travail, les pressions temporelles pesant sur les salariés et les atteintes à la santé et à la sécurité (incluant le stress professionnel), tels qu'ils sont renseignés par l'enquête européenne. Concernant la santé et la sécurité, l'étude formule des conclusions nuancées : les affections physiques sont généralement moins répandues dans les organisations apprenantes que tayloriennes mais le constat est inverse s'agissant des affections d'ordre psychologique. Les organisations en lean production s'avèrent quant à elles globalement moins favorables à la santé des salariés que les formes tayloriennes. En somme, il semble que les «nouvelles formes d'organisation du travail sont peu porteuses d'une meilleure santé au travail».

Lire le document : Conditions de travail et santé au travail des salariés de l'Union Européenne : des situations contrastées selon les formes d'organisation

Cette brève synthèse, en anglais, tend à dégager les grandes tendances observées au travers des résultats des quatre enquêtes européennes sur les conditions de travail, menées de 1991 à 2005. Plusieurs champs différents sont naturellement envisagés, de l'intensification du travail à la santé et sécurité au travail en passant par la formation et le temps de travail. Quant à la protection de la santé, le sentiment d'insécurité éprouvé par les salariés a diminué sur la période, bien qu'une grande différence existe entre anciens et nouveaux Etats membres (25% des salariés de l'Union à 15 contre 40% des salariés des nouveaux membres). On relèvera également que le niveau d'information des salariés quant aux risques auxquels leurs activités les exposent a augmenté de 1991 à 2000, pour diminuer ensuite de 2000 à 2005. Ce renversement de tendance est attribué par l'étude à une acception plus large dans l'enquête 2005 de la notion de risques professionnels, élargissement visant à rendre compte de l'évolution des situations de travail dans l'Union.

Lire le document : Fifteen years of working conditions in the EU : charting the trends 

Ce document est une synthèse fondée sur des données recueillies au niveau communautaire comme national. Elle envisage d'abord ce que recouvre la notion de TMS dans 13 pays de l'Union (Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Irlande, Italie, Luxembourg, Portugal, Royaume- Uni, République Tchèque) en se référant aux listes de maladies professionnelles des Etats en cause, mises en regard de la définition des TMS donnée par l'Agence Européenne pour la Santé et la Sécurité au Travail. Parmi les troubles les plus souvent reconnus au niveau national, figurent les atteintes tendineuses. En revanche, les affections liées au dos ne sont présentes que dans les listes de 6 pays. Elle résume ensuite les enseignements d'un certain nombre de données statistiques, tant européennes que nationales. L'étude relève que malgré une baisse dans certains pays (par exemple la Finlande), les TMS recouvrent la majeure partie des maladies professionnelles reconnues en Europe. Il en résulte logiquement que ces troubles constituent un enjeu majeur pour les politiques de prévention des risques à l'échelle de l'Union comme des Etats.

Lire le document : Les troubles musculo-squelettiques en Europe. Définitions et données statistiques, EUROGIP

Asbestos in the world, Laurent Vogel, HESA newsletter, n°27, juin 2005, ETUI

Réalisé par l'Institut Syndical Européen, cet article, en anglais, s'appuie sur une pluralité de sources pour dresser un bilan alarmant du risque «amiante» à l'échelle mondiale. Il met notamment en exergue le fait que le bannissement de l'amiante aujourd'hui sur la scène européenne ne doit pas masquer, d'une part, le nombre de décès qui lui seront imputables dans les années à venir en Europe de l'Ouest (estimés à 500 000 d'ici à 2030), d'autre part le fait que la question est loin d'être résolue dans le reste du monde, notamment en Asie. C'est donc à un état rapide de la question sur les 5 continents que nous convie ce document, qui plaide pour une action résolue et concertée du mouvement syndical pour éradiquer ce risque mortel.

Lire le document : Asbestos in the world

Inventaire des agents chimiques CMR utilisés en France en 2005, Raymond Vincent, Point de repère, Hygiène et sécurité du travail, n ° 205, 2006

Cette note vise à présenter de manière synthétique les résultats d'une enquête confiée en 2005 à l'Institut National de Recherche et de Sécurité par le Ministère du Travail. La réduction des expositions aux agents chimiques cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques (CMR) figure en effet au nombre des objectifs du Plan Santé -Travail adopté pour la période 2005-2009. De nature évidemment technique, le document, fondé sur l'analyse de 324 agents chimiques CMR, nous apprend que la consommation annuelle totale en 2005 était de 5 millions de tonnes, seuls 10 agents étant employés en quantité supérieure à 100 000 tonnes par an. Les secteurs les plus consommateurs d'agents chimiques sont, sans surprises, la chimie, la pharmacie, la fabrication de matières plastiques, de peintures et vernis. Il ressort également de l'analyse que plus de la moitié des agents étudiés ne sont sans doute plus utilisés de manière industrielle, en partie, probablement, du fait des réglementations applicables. La consommation des éthers de glycol a notamment beaucoup diminué. Il n'en demeure pas moins que le nombre de salariés impactés, estimé à 2,5 millions au total par l'enquête SUMER 2003, est considérable, même lorsque les quantités d'agents utilisés paraissent modérées : ainsi, si l'industrie pharmaceutique utilise moins de 10 000 tonnes d'agents chimiques au total, plus de 100 000 salariés y sont potentiellement exposés.

Lire le document : Inventaire des agents chimiques CMR utilisés en France en 2005

Site de l'INRS : www.inrs.fr

Les expositions aux risques professionnels par secteurs d'activité, Résultats SUMER 2003, collectif, Document d'études, n°109, mars 2006, DARES

Ce document constitue l'un des produits issus de l'exploitation des résultats de l'enquête SUMER de 2003. Fondée sur le recueil de données par questionnaire auprès d'un large échantillon de salariés, cette enquête constitue un outil d'évaluation important des expositions aux risques professionnels des salariés français. Les contraintes physiques, organisationnelles ainsi que l'exposition aux agents biologiques et chimiques sont visées par l'étude. Sans entrer dans le détail des nombreuses données présentées, on peut souligner que 37,5 % des salariés sont exposés aux nuisances chimiques, tous secteurs confondus.

Lire le document : Les expositions aux risques professionnels par secteurs d'activité

Pour envisager le rôle des partenaires sociaux européens en matière de conditions de et du travail, il est intéressant de se reporter à ce document.
Il s'agit du texte de l'accord cadre signé le 26 avril 2007 par Business Europe, la CES, L'UEAPME et le CEEP. Ce dernier est relatif à la lutte contre le harcèlement et la violence au travail et résulte des négociations annoncées dans le programme de travail des partenaires sociaux adopté en 2006.
On laissera le lecteur prendre connaissance du contenu de ce texte, bref par nature.
Relevons néanmoins ses objectifs :
- alerter et informer les employeurs, salariés et leurs représentants sur les enjeux liés à la lutte contre ces phénomènes
- inciter à l'action, en offrant des orientations pour la déclinaison de l'accord à différents niveaux.

Lire l'accord : Accord-cadre 

European framework agreements: The best option as the politics stand, interview de Maria Helena André (CES), HESA newsletter, n°33, novembre 2007

Pour envisager le rôle des partenaires sociaux européens en matière de conditions de et du travail, il est intéressant de se reporter à cet interview de Maria Helena André, secrétaire générale adjointe de la CES. Il permet de mieux saisir les objectifs poursuivis par les partenaires sociaux au travers de la conclusion d'accords cadres, et ainsi de ne pas limiter la discussion à la seule constatation de leur absence de portée contraignante.

Lire l'interview : Interview de Maria Helena André

Guide des meilleurs pratiques pour prévenir ou réduire le risque amiante dans les travaux comportant ou pouvant comporter une exposition à l'amiante : pour l'employeur, le travailleur et l'inspecteur du travail, Comité des Hauts Responsables de l'Inspection du Travail, Commission Européenne , 2006

Ce document, en français, illustre la manière dont l'acteur public communautaire peut contribuer à favoriser la protection de la santé au travail en facilitant la mise en oeuvre des réglementations en vigueur. Il émane du CHRIT, organe placé auprès de la Commission et regroupant les responsables des systèmes d'inspection du travail des Etats membres. Ce document, non contraignant, vise à éclairer différents acteurs sur la manière de faire face au risque amiante. Ce dernier n'est en effet pas éradiqué, bien que sa commercialisation et son utilisation soient interdites dans l'Union depuis janvier 2005.
Le guide s'adresse à tous les acteurs impliqués dans la gestion de cette problématique : employeurs, travailleurs et inspecteurs du travail. Il préconise un ensemble de pratiques éprouvées et intéresse les différentes dimensions de la question: matériaux et emplacements pouvant contenir de l'amiante, évaluation des risques, conduite de travaux impliquant un contact avec l'amiante, etc.... Réalisé pour les besoins de la campagne sur l'amiante 2006, ce guide a également, selon le vœu de ses auteurs, vocation à constituer un outil pour l'avenir.

Lire le document : Guide des meilleurs pratiques pour prévenir ou réduire le risque amiante dans les travaux comportant ou pouvant comporter une exposition à l'amiante : pour l'employeur, le travailleur et l'inspecteur du travail

Site de la Direction Générale Emploi, affaires sociales et égalité des chances de la Commission Européenne

Guide des meilleurs pratiques pour prévenir ou réduire le risque amiante dans les travaux comportant ou pouvant comporter une exposition à l'amiante : pour l'employeur, le travailleur et l'inspecteur du travail, Comité des Hauts Responsables de l'Inspection du Travail, Commission Européenne , 2006

Ce document, en français, illustre la manière dont l'acteur public communautaire peut contribuer à favoriser la protection de la santé au travail en facilitant la mise en oeuvre des réglementations en vigueur. Il émane du CHRIT, organe placé auprès de la Commission et regroupant les responsables des systèmes d'inspection du travail des Etats membres. Ce document, non contraignant, vise à éclairer différents acteurs sur la manière de faire face au risque amiante. Ce dernier n'est en effet pas éradiqué, bien que sa commercialisation et son utilisation soient interdites dans l'Union depuis janvier 2005.
Le guide s'adresse à tous les acteurs impliqués dans la gestion de cette problématique : employeurs, travailleurs et inspecteurs du travail. Il préconise un ensemble de pratiques éprouvées et intéresse les différentes dimensions de la question: matériaux et emplacements pouvant contenir de l'amiante, évaluation des risques, conduite de travaux impliquant un contact avec l'amiante, etc.... Réalisé pour les besoins de la campagne sur l'amiante 2006, ce guide a également, selon le vœu de ses auteurs, vocation à constituer un outil pour l'avenir.

Lire le document : Guide des meilleurs pratiques pour prévenir ou réduire le risque amiante dans les travaux comportant ou pouvant comporter une exposition à l'amiante : pour l'employeur, le travailleur et l'inspecteur du travail

Site de la Direction Générale Emploi, affaires sociales et égalité des chances de la Commission Européenne

Representation and consultation on health and safety in chemicals. An exploration of limits to the preferred model, David Walters et Théo Nichols, Employee relations, Vol.28, n°3, 2006

Cet article, en anglais, est le fruit d'une étude relative à l'effectivité des procédures d'information et de consultation des représentants des salariés sur les questions de santé et sécurité en Grande Bretagne (en application de la réglementation britannique en la matière entrée en vigueur en 1978). Elle a pour objet l'analyse de l'industrie chimique, vue comme exemplaire sur ces questions, notamment en raison du degré de conscience présumé des problématiques santé/sécurité par les acteurs du secteur. Plus précisément, l'analyse se fonde sur des études de cas portant sur cinq établissements. Les conclusions sont nuancées puisque l'étude constate qu'un certain nombre de prérequis pour garantir une bonne mise en œuvre des dispositions législatives ne sont pas présents dans tous les établissements étudiés. Parmi, ces prérequis, on relève : un engagement fort de l'encadrement supérieur dans un mode de management participatif des questions de santé /sécurité ; une représentation autonome effective des salariés sur le lieu de travail et un soutien syndical externe ; des consultations et une communication entre les salariés et leurs représentants. En conclusion, l'étude en appelle à un renforcement de la législation britannique existante.

Lire le document : Representation and consultation on health and safety in chemicals

Tony Musu et Marc Sapir, Silice : l'accord empêchera-t-il l'UE de légiférer ?, HESA newsletter, n°30-31, octobre 2006, ETUI.

Cet article, en français, est tiré de la newsletter du département santé-sécurité de l'Institut Syndical Européen. Il a pour objet le récent accord sur la protection des travailleurs exposés aux poussières de silice cristalline, conclu par les syndicats européens de la chimie et de la métallurgie avec les organisations d'employeurs de différents secteurs industriels le 25 avril 2006. Le texte rappelle le contexte dans lequel l'accord est intervenu et en présente le contenu. Surtout, il s'interroge sur l'incidence de l'accord sur l'adoption d'une réglementation communautaire relative à la silice cristalline, qui aurait notamment pour objet de définir une valeur limite d'exposition communautaire à cette substance. Ce sont ainsi les stratégies de l'ensemble des acteurs, employeurs, organisations syndicales, Commission, qui sont interrogées. Plus fondamentalement, le texte permet de réfléchir concrètement à l'articulation entre initiatives volontaires et interventions de type législatif. L'idée d'une complémentarité entre les deux instruments est évoquée, l'outil conventionnel pouvant apparaître comme un moyen de faciliter la mise en oeuvre de la législation.

Lire le document : Tony Musu et Marc Sapir, Silice : l'accord empêchera-t-il l'UE de légiférer ?

A critical look at the health and safety at work strategy 2007-2012, Laurent Vogel, HESA newsletter, n°33, novembre 2007

Ce document constitue une analyse critique de la stratégie présentée. Fondé sur un décryptage des termes de la communication de la Commission, il met en question la capacité politique de l'Union à véritablement relever les défis posés en matière de santé au travail. Des silences éloquents aux yeux de l'auteur sont relevés. Il en va ainsi de la quasi absence de référence à REACH, au temps de travail ou à l'association des représentants des salariés à la prévention dans l'entreprise. L'auteur en appelle en définitive à la responsabilité des organisations syndicales aux fins de répondre aux demandes des salariés.

Lire le document : Article de L. Vogel 

Nous recommandons de le lire en parrallère avec le document de la Commission : Améliorer la qualité et la productivité au travail: stratégie communautaire 2007-2012 pour la santé et la sécurité au travail

REACH au travail. Les bénéfices potentiels de la nouvelle politique européenne sur les agents chimiques pour les travailleurs. Tony Musu, Institut Syndical Européen, 2006

Publié avant l'adoption du règlement communautaire, ce document, en français, se propose d'envisager les conséquences pour les travailleurs de ce qui était alors un projet âprement discuté. On y trouvera donc logiquement un rappel du processus législatif suivi depuis 2003 (présentation du projet par la Commission) jusqu'à la date de publication de l'étude. Plus globalement, l'article se présente comme un plaidoyer en faveur de l'adoption de la réforme et présente donc les principales mesures du projet. Surtout, il fait état d'éléments utiles pour percevoir l'importance du règlement pour les travailleurs : nombre très important de travailleurs exposés au risque chimique, présentation de la législation communautaire, notamment en matière de santé et sécurité au travail, impactée par la réforme. Sur ce dernier point, l'auteur souligne que les limites auxquelles se heurte l'application des directives communautaires concernées tient notamment à l'insuffisance des données disponibles sur les propriétés des agents chimiques. En tentant d'y remédier, la réforme devrait faciliter une bonne évaluation des risques au travail, élément essentiel de la réglementation communautaire en la matière.

Lire le document :  Tony Musu, REACH au travail. Les bénéfices potentiels de la nouvelle politique européenne sur les agents chimiques pour les travailleurs

Further assessment of the impact of REACH on occupational health with a focus on skin an respiratory diseases, Simon Pickvance, John Karnon, Jean Peters, Karen El Arifi,  School of Health and Related Research, Université de Sheffield, ETUI-REHS, septembre 2005

Ce document, en anglais, est un rapport réalisé en 2005 par une équipe de chercheurs de l'université de Sheffield pour le compte de l'Institut Syndical Européen. Il s'agissait là encore d'envisager l'impact du projet REACH sur la santé au travail, en se concentrant sur les maladies affectant la peau et l'appareil respiratoire. Ce choix est justifié par le fait que les statistiques alors accessibles montraient que les agents chimiques produisaient quantitativement plus d'affections de ce type que de cancers. Le rapport envisage l'ensemble des éléments permettant d'évaluer l'impact de REACH en lien avec la réglementation communautaire en vigueur visant à protéger la santé des travailleurs exposés aux agents chimiques et cancérigènes. Globalement, les informations concernant les substances chimiques que l'application de REACH devrait permettre d'obtenir sont de nature à favoriser la mise en œuvre des textes de protection des travailleurs. Pour aboutir à cette conclusion, le rapport a le mérite de mettre clairement en lumière les liens entre les deux types de réglementation ayant vocation à coexister : Plus généralement, le document conclut, avec les précautions d'usage dans ce type d'exercice, que REACH devrait réduire significativement le coût global généré par les maladies analysées.

Lire le document : Further assessment of the impact of REACH on occupational health with a focus on skin an respiratory diseases