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REACH au travail. Les bénéfices potentiels de la nouvelle politique européenne sur les agents chimiques pour les travailleurs

par Christophe Teissier - 14 Septembre 2009

REACH au travail. Les bénéfices potentiels de la nouvelle politique européenne sur les agents chimiques pour les travailleurs. Tony Musu, Institut Syndical Européen, 2006

Publié avant l'adoption du règlement communautaire, ce document, en français, se propose d'envisager les conséquences pour les travailleurs de ce qui était alors un projet âprement discuté. On y trouvera donc logiquement un rappel du processus législatif suivi depuis 2003 (présentation du projet par la Commission) jusqu'à la date de publication de l'étude. Plus globalement, l'article se présente comme un plaidoyer en faveur de l'adoption de la réforme et présente donc les principales mesures du projet. Surtout, il fait état d'éléments utiles pour percevoir l'importance du règlement pour les travailleurs : nombre très important de travailleurs exposés au risque chimique, présentation de la législation communautaire, notamment en matière de santé et sécurité au travail, impactée par la réforme. Sur ce dernier point, l'auteur souligne que les limites auxquelles se heurte l'application des directives communautaires concernées tient notamment à l'insuffisance des données disponibles sur les propriétés des agents chimiques. En tentant d'y remédier, la réforme devrait faciliter une bonne évaluation des risques au travail, élément essentiel de la réglementation communautaire en la matière.

Lire le document :  Tony Musu, REACH au travail. Les bénéfices potentiels de la nouvelle politique européenne sur les agents chimiques pour les travailleurs

 
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A propos de cet article

Auteur(s) : Christophe Teissier