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Refonder le contrat de travail : les limites du droit

par Christophe Teissier - 01 Janvier 2008

C.Bessy, Refonder le contrat de travail : les limites du droit , Connaissance de l'Emploi, n°2, Centre d'Etudes de l'Emploi, avril 2004
C.Bessy, La contractualisation de la relation de travail, droit et société, vol.45, L.G.D.J, 2007.

Ces deux documents, d'ampleur très différente (le premier est un article, l'autre un ouvrage) sont tous deux issus d'une recherche menée par l'auteur, économiste, pour le compte du Ministère de la Recherche et de la Dares. Son objectif était d'analyser comment sont arrêtés, dans le contexte français, les termes de la relation de travail. Pour ce faire, l'auteur a développé une méthodologie originale, reposant notamment sur l'établissement d'une typologie des contrats de travail (réalisée sur la base de plus de quatre cents contrats) devant permettre de rendre compte de la diversité des pratiques contractuelles des entreprises. Le matériau empirique collecté a permis d'alimenter une réflexion théorique approfondie sur nombre de questions aujourd'hui posées dans le débat public et revêtues d'une grande importance pratique : comment comprendre l'individualisation de la relation de travail et quelle place lui accorder ? Quel rôle du contrat de travail dans la définition des rapports entre employeur et salarié ? Comment les règles juridiques sont-elles mobilisées par les acteurs ? Que peut recouvrir l'idée d'efficacité du droit du travail ?
Le premier document, publié en 2004, analyse les propositions formulées à l'époque par le rapport dit «de Virville» (intitulé «Pour un code du travail plus efficace») dans cette perspective. Le second, accessible dans son intégralité uniquement en version papier, rend compte de la recherche dans son ensemble. L'auteur conclut en présentant les limites de la contractualisation de la relation de travail. Un travail riche et porteur de nombreux prolongements possibles.

 
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A propos de cet article

Auteur(s) : Christophe Teissier

Mots clés : droit du travail, contrat