0

Silice : l'accord empêchera-t-il l'UE de légiférer ?

par Christophe Teissier - 17 Mars 2008

Tony Musu et Marc Sapir, Silice : l'accord empêchera-t-il l'UE de légiférer ?, HESA newsletter, n°30-31, octobre 2006, ETUI.

Cet article, en français, est tiré de la newsletter du département santé-sécurité de l'Institut Syndical Européen. Il a pour objet le récent accord sur la protection des travailleurs exposés aux poussières de silice cristalline, conclu par les syndicats européens de la chimie et de la métallurgie avec les organisations d'employeurs de différents secteurs industriels le 25 avril 2006. Le texte rappelle le contexte dans lequel l'accord est intervenu et en présente le contenu. Surtout, il s'interroge sur l'incidence de l'accord sur l'adoption d'une réglementation communautaire relative à la silice cristalline, qui aurait notamment pour objet de définir une valeur limite d'exposition communautaire à cette substance. Ce sont ainsi les stratégies de l'ensemble des acteurs, employeurs, organisations syndicales, Commission, qui sont interrogées. Plus fondamentalement, le texte permet de réfléchir concrètement à l'articulation entre initiatives volontaires et interventions de type législatif. L'idée d'une complémentarité entre les deux instruments est évoquée, l'outil conventionnel pouvant apparaître comme un moyen de faciliter la mise en oeuvre de la législation.

Lire le document : Tony Musu et Marc Sapir, Silice : l'accord empêchera-t-il l'UE de légiférer ?

 
haut de page

A propos de cet article

Auteur(s) : Christophe Teissier

Mots clés : Conditions de travail, santé et sécurité au travail, REACH