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Temps de travail : L'Europe relance la polémique

par Laurène Fauconnier - 24 Juin 2008

Depuis plus de trois ans s'opposaient les tenants d'une flexibilité accrue en matière de durée de travail et les pays qui voulaient mettre un terme à la possibilité de travailler plus de 48 heures par semaine...

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Un accord révisant la directive sur le temps de travail et un accord préfigurant une directive applicable aux travailleurs intérimaires ont été adoptés par la Commission Emploi et Affaires sociales de l'Union le 9 juin dernier.

Depuis plus de 3 ans s'opposaient les tenants d'une flexibilité accrue en matière de durée de travail, notamment la Grande Bretagne et l'Allemagne et les pays qui voulaient mettre un terme à la possibilité de travailler plus de 48 heures par semaine, l'Espagne, la France, l'Italie. Le projet de directive sur le travail temporaire était quand à lui bloqué depuis cinq ans par la Grande Bretagne. Un compromis a été trouvé en liant les deux textes mais ni l'un ni l'autre n'ont été votés à l'unanimité.

Les nouvelles dispositions applicables aux intérimaires constituent une véritable avancée sociale, salariés intérimaires et permanents seront traités de façon identique dès leur premier jour de travail, sauf si les partenaires sociaux d'un pays se mettent d'accord sur un autre délai.
L'accord sur le temps de travail soulève bien des inquiétudes. Une clause de non-participation (opt out) avait été introduite pour le Royaume Uni lors de la négociation de la directive en 1993. Un employeur et un salarié pouvaient se mettre d'accord sur une durée de travail supérieure à 48 heures, sans plafond. La nouvelle directive prévoit en cas d'opt out, une durée maximale de 60h ou 65h selon les cas et cette disposition n'est pas réservée au Royaume Uni.

La CES, par la voix de son Secrétaire général John Monks a déclaré : « l'accord sur le temps de travail est très insatisfaisant et inacceptable pour la CES, si l'on considère les dispositions sur le travail de garde (on-call work) et la poursuite de l'opt out britannique. A présent, nous allons travailler sur ces deux mesures avec nos alliés au Parlement européen ».

Le ministre espagnol du travail estime que « c'est un recul dans l'agenda social, une régression sociale ». Alejandro Cercas, eurodéputé socialiste, considère que la directive « présente un recul grave qui transforme le travailleur européen en matériel à utiliser et à jeter ... laisser le travailleur négocier seul avec le chef d'entreprise, c'est renoncer à toute l'histoire légale et de lutte sociale collective ».

C'est au parlement européen de s'emparer maintenant de ces textes, les députés devraient se prononcer au dernier trimestre 2008, on en reparlera d'ici là.

 
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A propos de cet article

Auteur(s) : Laurène Fauconnier

Mots clés : temps de travail, CES, conditions de travail, intérim, directive, union européenne, travail temporaire, parlement européen, Laurène Fauconnier