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Italie : un inspecteur au chevet de la santé au travail

publié le 2006-11-01

Les enjeux environnement et santé sont au cœur de la relation de travail. Pour traiter de ces questions, l’Italie a mis en place un réseau de services régionaux de santé qui implique différents acteurs dont les médecins du travail, des techniciens de la prévention. Il existe aussi une fonction d’inspecteurs aux profils très variés. Biologistes, physiciens, chimistes, ingénieurs ou venant de la médecine, ces fonctionnaires du Snop (Società nazionale operatori della prevenzione) jouent un rôle de premier plan en matière de prévention et également de contrôle de la réglementation. En matière d’amiante par exemple, interdite depuis 1992, leur action est multiple. Ainsi, ils contrôlent les chantiers de désamiantage des lieux qui ont été recensés dans chaque région. Les médecins inspecteurs informent les personnels, qui ont été exposés, sur les mesures préventives à adopter par rapport à leur état de santé.

Autre action, ils travaillent aussi étroitement avec les observatoires épidémiologiques régionaux, intégrés dans le réseau national (ReNaM www.ispesl.it/ispesl/sitorenam) et qui sont chargés de suivre l’évolution des cancers liés à l’amiante qui se développent pour la plupart bien des années après l’exposition dans le milieu professionnel. « Lorsqu’il apparaît que plusieurs personnes malades ont exercé une activité dans une même entreprise, explique Giulio Andrea Tozzi, chimiste et inspecteur dans la région de Gênes, nous déclenchons une recherche pour vérifier d’abord si le risque perdure, ensuite pour examiner les responsabilités de l’employeur. Nous avons tous l’obligation de signaler au Parquet les entreprises qui n’ont pas mis en œuvre toutes les mesures de prévention ». Les inspecteurs, qui ont la fonction de police judiciaire, ont toute liberté pour enquêter dans l’entreprise, interroger les acteurs en présence et mener leur enquête. Plusieurs employeurs ont ainsi été condamnés en Italie en dépit des nombreuses difficultés à établir de telles affaires. « Les sources d’exposition des travailleurs à l’amiante sont souvent très anciennes et diverses, poursuit Giulio Andrea Tozzi, les responsables sont méconnus, parfois morts ou disparus. Au final, bien qu’il soit souvent possible de prouver le lien entre la maladie et le travail, il reste souvent difficile de pointer les responsabilités. En outre, même si nous constatons une amélioration dans la prise en compte de ces maladies professionnelles par l’Institut National d’Assurance contre les Accidents et les maladies professionnelles (INAIL), celles-ci restent malheureusement largement sous-déclarées et insuffisamment reconnues par l’INAIL ».

La prise en compte de la nuisance environnementale sur la santé au travail a donné lieu en Italie à un droit d’investigation dans l’entreprise avec recours au pénal. Cette originalité pourrait bien en faire rêver certains et cauchemarder d’autres.


Frédéric Rey

Pour aller plus loin

www.snop.it (en italien)

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