Archives des directives

Droit du travail britannique : évolutions récentes (1)

Alan C. Neal, professeur à l'Université de Warwick, est un spécialiste anglais du droit comparé européen. Il a une grande expérience acquise dans de nombreux Comités auprès de la Commission européenne, dans des interventions d'expert indépendant auprès du Bureau International du Travail. Il a également au début des années 2000 travaillé à la création du droit du travail chinois dans le cadre de missions auprès du ministère du travail à Pékin. Entretien réalisé en novembre dernier, portant sur les évolutions du droit du travail britannique, en lui-même et dans ses relations avec les directives européennes et les normes internationales.

Par Metis|2018-12-17T10:17:22+01:0023 janvier 2016|Mots-clés : Alan C Neal, Claude Emmanuel Triomphe, Commission, directives, droit du travail, droit social, Royaume Uni, traités|

Droit social européen : dessous alarmants de la simplification (2)

La Commission oeuvre pour simplifier le droit social et le droit du travail européens. Elle définit des objectifs et des méthodes qui attestent d'un profond changement d'orientation. Isabelle Schömann, juriste, chercheuse à l'ETUI (European Trade Union Institute) souligne combien les partenaires sociaux sont progressivement écartés et pointe l'étrangeté de certaines initiatives lancées par la Commission.

Par Metis|2018-12-17T10:17:18+01:009 décembre 2015|Mots-clés : Claude Emmanuel Triomphe, Commission, directives, droit du travail européen, droit social européen, Isabelle Schömann, partenaires sociaux, REFIT, soft law|

Droit social européen : dessous alarmants de la simplification (1)

Alléger le droit du travail, le simplifier, évaluer les coûts qu'il induit sont aussi des questions qui traversent les partenaires sociaux européens. Claude-Emmanuel Triomphe a interrogé sur ces thèmes Isabelle Schömann, juriste, chercheuse en droit du travail européen à l'ETUI (European Trade Union Institute). L'analyse qu'elle en fait soulève des dérives inquiétantes.

Par Metis|2018-12-17T10:14:53+01:0028 novembre 2015|Mots-clés : Claude Emmanuel Triomphe, Commission, directives, droit du travail européen, droit social européen, Isabelle Schömann, partenaires sociaux, REFIT, soft law|

Europe : Acheter jusqu’à plus soif, mais à quel prix ?

« La législation communautaire vous donne le droit d'acheter jusqu'à plus soif » annonce le principe n°1 de la charte sur « La protection des consommateurs dans l'Union européenne », émise par Direction générale « Santé et protection des consommateurs » (DG SANCO), le 20 juillet 2004. L'Européen apaise peut-être bien sa soif de consommation, mais les litiges sont nombreux, et les recours ardus

Par Clothilde de Gastines|2018-12-17T10:13:10+01:0015 décembre 2009|Mots-clés : BEUC, directives, droit de la consommation, Marché intérieur, Monique Goyens, protection du consommateur|

Le droit et les discriminations : sans limites ?

Le développement du droit français de la non discrimination en matière d'emploi relève d'une grande complexité, tout comme la réalité des discriminations qu'il entend combattre et encadrer

Par Metis|2018-12-17T10:12:38+01:0022 janvier 2009|Mots-clés : Christophe Teissier, directives, discriminations, droit du travail, législation|

Protection sociale complémentaire : la fin de la solidarité ?

Les directives européennes sur l'assurance ont introduit la libre concurrence dans le champ de la protection sociale complémentaire. Mais pour l'avocat en droit social, Jacques Barthélémy, il reste un espace possible pour préserver la solidarité

Par Metis|2019-05-03T12:58:21+02:0021 octobre 2008|Mots-clés : concurrence, directives, Frédéric Rey, jacques Barthélémy, loi Evin, prévoyance, régime, sécurité sociale, solidarité|

Un Anglais veut croire à l’Europe sociale

Il y a quelques années, nous regardions avec envie ce qui se passait de l'autre côté de la Manche, en Allemagne, en France, vos réalisations en matière de protection sociale au sens large du terme... Entretien avec David Tarren, chercheur, ancien dirigeant syndical

Par Claude-Emmanuel Triomphe|2018-12-17T10:12:10+01:0021 août 2008|Mots-clés : conditions de travail, construction européenne, David Tarren, directives, europe sociale, Grande Bretagne, interim, temps de travail, travail temporaire, unite|

« Le social doit rester national », vous faites erreur M. le Président

En affirmant à la télévision que « le social doit rester national », le President Sarkozy a sans doute voulu rassurer certains Français que l'Europe inquiète au moins autant qu'elle les rassure. Déjà, nombre de ses ministres s'emploient à vouloir expliquer que ce qui est dit à Paris n'est pas forcément valable à Bruxelles